« Chez nous, presque tous les documents sont signés numériquement »

Quiconque vit ou travaille dans le canton de Bâle-Ville est tôt ou tard en contact avec le Département de la justice et de la sécurité. En effet, les services de la population et des migrations assument de multiples tâches pour le public dans le canton de Bâle-Ville. Comme par exemple les déclarations d'arrivée et de départ, les permis d'entrée, de séjour et de travail, les mariages, les changements de nom, les passeports et cartes d'identité et les naturalisations.

Pour pouvoir offrir cette large palette de services, le service des migrations utilise une application spécialisée. L'office des migrations signe ses documents à partir de cette application spécialisée : « Chez nous, la signature numérique fait partie d'un workflow. Chaque processus de signature est accompagné de métadonnées indiquant s'il faut une ou deux signatures. Chez nous, presque tous les documents sont signés », explique Markus Wirz, responsable des services d'état-major des services à la population et aux migrations. « Nous parlons ici de 50 à 100 documents par jour. Cela va des décisions à la correspondance officielle normale ».

Pionniers en matière de signature électronique

Les services à la population et les migrations utilisent la signature électronique depuis 2017, ils sont donc des précurseurs en matière de signature numérique. Ils ont d'abord utilisé une autre solution que eSignature qui, pour diverses raisons, ne pouvait plus répondre aux exigences.

« C'est ainsi que Swisscom Trust Services (STS) a attiré notre attention sur eSignature Solution de GLAUX GROUP. En l'espace d'à peine cinq mois après la première prise de contact, la solution a été implémentée et nous avons pu à nouveau apposer une signature numérique complète », explique Markus Wirz (à gauche sur la photo).

D'autres offices sont montés à bord

L'office des migrations utilise cette solution depuis deux bonnes années maintenant. « Les expériences et les réactions sont toutes positives. La solution de GLAUX GROUP est plus simple et a été mieux accueillie que les précédentes », explique Markus Wirz. Mieux encore : « Sur la base de nos expériences, d'autres secteurs du Département de la justice et de la sécurité se sont intéressés à la solution que nous avons mise en place ». Le domaine Services, qui soutient les finances, le personnel, les achats ainsi que l'informatique, ont testé l'application pendant trois mois et ont également décidé d'utiliser eSignature Solution. La signature est désormais utilisée par près de 200 utilisateurs et est confirmée par la saisie d'un mot de passe via l'application mobile sur le téléphone portable.